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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECA ROBOTICS
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SEA SCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEA SCAN
ECA ROBOTICS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3931997
Date de dépôt :
05/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/07/2022
SEA SCAN de ECA ROBOTICS

Présentation de la marque SEA SCAN

Déposée le 5 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECA ROBOTICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SEA SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECA ROBOTICS domicilié(e) Zone Industrielle Toulon Est, 262 rue des Frères Lumière - 83130 - LA GARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 232 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SEA SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEA SCAN est expirée depuis le 5 juillet 2022.

ECA ROBOTICS a également déposé les autres marques suivantes : ALISTAR , CAMÉLÉON , R7 , R18 , IGUANE , INSPECTOR , R9 , R27 , AKASIM , K-ster


ECA ROBOTICS, Société par actions simplifiée à associé unique - Zone Industrielle Toulon Est, 262 rue des Frères Lumière - 83130 - LA GARDE - France - SIREN 509232591


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Appareils et instruments nautiques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et notamment détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire, émetteurs de signaux électroniques, appareils pour l'enregistrement des distances, mesureurs et enregistreurs de pression, indicateurs de température ;

Navires et notamment sous-marins inhabités pour l'acquisition des images sous-marines de capteurs acoustiques ou de capteurs vidéo dans le cadre de la recherche, de la guerre des mines, de l'hydrographie, de l'océanographie, de la surveillance des fonds marins et des structures sous-marines offshore, de l'inspection des coques et des structures portuaires en mer et en eaux douces, ainsi que dans le cadre de la réalisation de relevés bathymétriques.